Avertissement légal
CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE
Ce site Internet facilite l’accès au portail Web de LISTOELIU S.L. Le fait de se connecter à ce site Internet entraîne l’acceptation du présent avertissement légal.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET INDUSTRIELLE
Tous les contenus du portail, étant entendus comme tels, à titre purement énonciatif, les textes, photographies, graphismes, images, icônes, technologies, logiciels, liens et autres contenus, ainsi que sa conception graphique et ses codes source, sont soumis aux droits de propriété intellectuelle de notre compagnie, aucun droit d’exploitation sur ces contenus n’étant cédé à l’utilisateur au-delà du strict nécessaire pour la bonne utilisation du portail. Ces droits sont inscrits au Registre de la propriété intellectuelle.
IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE. DONNÉES DU REGISTRE
Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet sur les services de la société de l’information et de commerce électronique, nous vous présentons les informations d’ordre général de ce site Internet :
Titulaire : LISTOELIU S.L. Barcelone, Espagne.
EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ
LISTOELIU S.L.ne sera pas tenue responsable des dommages pouvant être causés par une utilisation incorrecte de ce site ou de l’un des portails qui apparaissent sous forme d’hyperliens sur notre site. Nous déclinons toute responsabilité concernant les liens ou hyperliens renvoyant à notre site Internet. Quant à ceux affichés sur notre site, ils n’apparaissent qu’à titre informatif.
LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Pour tout litige lié au présent avertissement légal, les parties acceptent de se soumettre à la juridiction espagnole. Informations liées au règlement en ligne des litiges de l’art. 14, alinéa 1 de l’ODR (Règlement en ligne des litiges) : La Commission européenne offre aux consommateurs la possibilité de régler des litiges en ligne conformément à l’art. 14, alinéa 1 de l’ODR sur l’une de ses plateformes. La plateforme (http://ec.europa.eu/consumers/odr) permet aux consommateurs d’essayer de parvenir à un accord sans aller jusqu’au procès pour les litiges découlant d’achats et de contrats de services en ligne.
